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13/03/2009

Expulsé d'un avion avec ses raquettes, il obtient sa revanche

Expulsé d'un avion avec ses raquettes, il obtient sa revanche

Un Autrichien qui avait été sommé en 2005 de descendre d'un avion parce qu'il transportait dans ses bagages à main des raquettes de tennis a obtenu mardi sa revanche via un arrêt de la Cour de justice européenne.

La justice a en effet conclu "qu'une liste d'articles prohibés à bord des avions ne peut pas être opposée à des individus si elle n'est pas publiée" au Journal officiel.

En septembre 2005, à l'aéroport de Vienne, Gottfried Heinrich avait dû descendre d'un avion après avoir embarqué avec des raquettes de tennis, jugées prohibées par les agents de sécurité. Le voyageur avait porté plainte auprès d'un tribunal autrichien, qui avait lui-même interrogé la Cour de justice européenne.

En avril dernier, l'avocate générale de la Cour européenne avait pris la défense du voyageur et critiqué une liste d'objets prohibés sans validité.

A l'été, Bruxelles avait donc rectifié le tir en publiant au Journal officiel de l'UE une liste la plus complète possible des objets interdits dans les cabines d'avions.

Après les attentats du 11 septembre 2001, l'UE s'était dotée de règles communes dans la sécurité aérienne. Pour les bagages admis en cabine, le règlement entré en vigueur en 2004 stipule que "tous les articles prohibés sont confisqués ; dans le cas contraire, le passager n'est pas autorisé à pénétrer dans la zone de sûreté à accès réglementé ou dans l'aéronef". Il précisait une liste succincte d'articles interdits.

En 2004, la Commission avait détaillé plus avant cette liste dans un communiqué. C'est ce même document qui a été publié l'été dernier au Journal officiel.

Les voyageurs ont pu y apprendre qu'ils ne pouvaient embarquer munis d'une arbalète, d'un fusil à harpon, d'un pic à glace, d'un scalpel ou d'un lance-pierres.

On trouve aussi dans la liste divers articles de sport: battes de base-ball, clubs de golf, crosses de hockey, pagaies de kayak, queues de billard, cannes à pêche, etc. Mais aucune mention de raquette de tennis...

Bruxelles précise toutefois que la liste ne peut être exhaustive et que les décisions des agents de sécurité auront toujours "un élément discrétionnaire".

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